{"id":404,"date":"2007-02-14T11:28:55","date_gmt":"2007-02-14T10:28:55","guid":{"rendered":"https:\/\/www.iteanu.law\/?p=404"},"modified":"2016-09-19T11:53:33","modified_gmt":"2016-09-19T09:53:33","slug":"web-2-0-le-consommateur-auteur-et-alors-on-recommence","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.iteanu.law\/en\/web-2-0-le-consommateur-auteur-et-alors-on-recommence\/","title":{"rendered":"Web 2.0, le consommateur auteur : et alors on recommence ?"},"content":{"rendered":"

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Un vagabond errait de par le monde. Un beau jour d\u2019\u00e9t\u00e9, fatigu\u00e9, il d\u00e9cidait que le voyage \u00e9tait fini et s\u2019installait sur un champs. Le ma\u00eetre des lieux, le paysan, apercevant la sc\u00e8ne, attrapait son fusil et accourait sur les lieux\u00a0: \u00ab\u00a0tu es ici sur mon champs, tu ne peux pas y rester\u00a0: mon p\u00e8re, mon grand p\u00e8re et toute ma famille se sont battus pour ce champs\u00a0! \u00bb Le vagabond relevait la t\u00eate et s\u2019adressant au paysan mena\u00e7ant, lui disait \u00ab\u00a0ils se sont battus\u00a0? On recommence\u00a0? \u00bb. La cr\u00e9ation intellectuelle, c\u2019est la m\u00eame chose. Ce rapport de force se retrouve entre l\u2019auteur, le producteur, l\u2019\u00e9diteur, le distributeur, l\u2019utilisateur, et chaque \u00e9volution technologique est l\u2019occasion pour l\u2019un de ceux l\u00e0 de demander \u00e0 recommencer.<\/p>\n<\/div>\n

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Le droit d(e l)\u2019auteur est une fiction juridique qui tend \u00e0 pacifier les relations entre les acteurs.<\/p>\n

Il a pour premier objectif de transformer toute cr\u00e9ation intellectuelle en une richesse. Pour arriver \u00e0 cette fin, le droit cr\u00e9e un monopole l\u00e9gal au b\u00e9n\u00e9fice de l\u2019auteur originel. Un monopole qu\u2019il va pouvoir \u00e0 son tour monnayer aupr\u00e8s d\u2019ayants droits qui vont financer la cr\u00e9ation et son exploitation (le producteur), fabriquer (\u00e9diteur) sa cr\u00e9ation, la distribuer (distributeur) jusqu\u2019au client final (l\u2019utilisateur). Tout l\u2019esprit du droit d\u2019auteur est l\u00e0.<\/p>\n

Mais le droit d\u2019auteur fran\u00e7ais, dit continental, va plus loin.<\/strong><\/p>\n

Au-del\u00e0 des accords que l\u2019auteur a pu passer avec tel ou tel ayant droit, le droit fran\u00e7ais donne \u00e0 l\u2019auteur la possibilit\u00e9 d\u2019agir en Justice pour le respect de sa qualit\u00e9 d\u2019auteur et le respect de son \u0153uvre, m\u00eame avec ceux avec qui il a contract\u00e9\u00a0: c\u2019est le droit moral de l\u2019auteur inconnu dans le \u00ab\u00a0copyright \u00bb anglo-saxon. Le droit moral a ainsi permis \u00e0 un compositeur de musique Rap d\u2019agir contre l\u2019\u00e9diteur de sonneries pour t\u00e9l\u00e9phones mobiles, parce qu\u2019il jugeait qu\u2019un extrait de sa composition propos\u00e9 au t\u00e9l\u00e9chargement, portait atteinte \u00e0 l\u2019esprit de son \u0153uvre. Pourtant, ce compositeur avait donn\u00e9 toute autorisation \u00e0 un ayant droit pour commercialiser sa cr\u00e9ation m\u00eame dans le cas de t\u00e9l\u00e9chargements de t\u00e9l\u00e9phones mobiles. Le droit moral d\u00e9passe le contrat\u00a0: il est inali\u00e9nable, incessible et perp\u00e9tuel. De quoi donner des migraines aux producteurs, \u00e9diteurs, distributeurs et \u00e0 tous ceux qui font une exploitation commerciale des droits d\u2019auteur.<\/p>\n

Le droit d\u2019auteur subit les assauts des technologies de l\u2019information.<\/strong><\/p>\n

En particulier, le droit d\u2019auteur fran\u00e7ais est fortement empreint d\u2019une id\u00e9ologie d\u00e9crite ci-avant, qui ne le rend pas toujours compatible avec les r\u00e9alit\u00e9s des technologies et des march\u00e9s.<\/p>\n

Face \u00e0 cette situation, le l\u00e9gislateur a deux solutions\u00a0:<\/p>\n

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  1. soit il cr\u00e9e des r\u00e9gimes d\u00e9rogatoires au droit commun (ex. logiciel, base de donn\u00e9es etc. \u2026),<\/li>\n
  2. soit il fait mine de ne pas voir les probl\u00e8mes et continue sur sa lanc\u00e9e, souvent sous la pression des ayants droits des auteurs qui prot\u00e8gent non le droit d\u2019auteur mais leur march\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n

    C\u2019est cette derni\u00e8re solution qui a \u00e9t\u00e9 choisie pour le P2P et les t\u00e9l\u00e9chargements massifs cons\u00e9cutifs \u00e0 la diffusion du haut et tr\u00e8s haut d\u00e9bit, aux nouveaux standards de compression etc. \u2026<\/p>\n

    Mais le droit d\u2019auteur doit se pr\u00e9parer \u00e0 une nouvelle tourmente, le Web 2.0. De quoi s\u2019agit il ici\u00a0? Les consommateurs deviennent auteurs<\/strong>.<\/p>\n

    Par leurs contributions, les internautes font un apport intellectuel au Web qu\u2019ils consultent, apport qui est prot\u00e9g\u00e9 au titre du droit d\u2019auteur comme n\u2019importe quelle \u0153uvre litt\u00e9raire. Cette contribution n\u2019a en effet aucune raison d\u2019\u00e9chapper aux r\u00e8gles traditionnelles du droit d\u2019auteur.<\/p>\n

    Autrement dit, l\u2019auteur de la contribution dispose, en l\u2019\u00e9tat de la Loi, sur sa contribution d\u2019un monopole l\u00e9gal qui, s\u2019il est enfreint, est puni de 3 ans d\u2019emprisonnement et de 100.000 euros d\u2019amende . Le contributeur, s\u2019il apporte sa contribution \u00e0 un site, ne la c\u00e8de pas par le simple fait qu\u2019il r\u00e9alise cet apport. Pour la c\u00e9der, le code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle exige un formalisme tr\u00e8s rigoureux difficilement compatible avec l\u2019esprit du Web 2.0.<\/p>\n

    Certes, l\u2019\u00e9diteur du site Web peut tenter d\u2019organiser une cession des droits qui serait accept\u00e9e en ligne par le contributeur, mais il n\u2019est pas acquis que les r\u00e8gles tr\u00e8s formelles du droit d\u2019auteur fran\u00e7ais s\u2019appliquent dans ce cas.<\/p>\n

    Et puis, il y a le droit moral de l\u2019auteur, si sa contribution est d\u00e9tourn\u00e9e dans l\u2019esprit. L\u2019esprit collaboratif et de coop\u00e9ration interdit d\u2019envisager que des esprits chagrins se d\u00e9cha\u00eenent en faisant valoir la Loi. Mais sait on jamais\u00a0? Il y a l\u00e0 une ins\u00e9curit\u00e9 juridique un peu troublante, en l\u2019\u00e9tat du droit d\u2019auteur fran\u00e7ais. Une nouvelle occasion pour r\u00e9clamer une simplification des r\u00e8gles, une plus grande souplesse dans la gestion, souplesse aujourd\u2019hui absente.<\/p>\n

    En conclusions, apr\u00e8s le P2P, on recommence ?<\/strong><\/p>\n<\/div>\n

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