{"id":398,"date":"2007-05-01T10:32:53","date_gmt":"2007-05-01T08:32:53","guid":{"rendered":"https:\/\/www.iteanu.law\/?p=398"},"modified":"2016-09-19T11:41:20","modified_gmt":"2016-09-19T09:41:20","slug":"rumeur-on-line-la-loi-desarmee","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.iteanu.law\/en\/rumeur-on-line-la-loi-desarmee\/","title":{"rendered":"Rumeur on Line, la Loi d\u00e9sarm\u00e9e ?"},"content":{"rendered":"

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On dit qu\u2019elle court, qu\u2019elle court, la rumeur . Elle navigue aussi, sur le r\u00e9seau des r\u00e9seaux, c\u2019est une \u00e9vidence. La d\u00e9sinformation est l\u2019une des plus anciennes activit\u00e9s de l\u2019homme, peut \u00eatre m\u00eame un m\u00e9tier pour certains, le second le plus vieux du monde. Eve elle-m\u00eame, la compagne d\u2019Adam, n\u2019a-t-elle pas \u00e9t\u00e9 la victime du serpent\u00a0? D’apr\u00e8s l’enqu\u00eate et les textes, il para\u00eetrait que c’est sur la base d\u2019une fausse information qu\u2019elle a croqu\u00e9 la pomme, le fruit de l\u2019arbre de la connaissance du bien et du mal. Dans ces conditions, nul ne sera surpris de retrouver ce travers sur la Toile. On pourrait presque dire que la rumeur et la d\u00e9sinformation sont consubstantielles \u00e0 l\u2019homme. Mais la rumeur dit aussi que la Loi serait impuissante \u00e0 la faire taire sur Internet. Est ce seulement vrai\u00a0?<\/p>\n<\/div>\n

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Emails d\u00e9vastateurs, pages Web personnelles diffamantes, messageries instantan\u00e9es assassines, rien, ni personne n\u2019y pourraient, la rumeur s\u2019installerait et se diffuserait en toute impunit\u00e9.<\/p>\n

Disons le tout net (sans mauvais jeu de mot), la Loi n\u2019est aucunement en cause dans cette perception d\u2019impunit\u00e9 face \u00e0 la rumeur on line.<\/p>\n

Diffamation, injures, plus simplement d\u00e9nigrement sont des d\u00e9lits civils ou p\u00e9naux contenus dans la Loi en vigueur, qui trouvent sans difficult\u00e9s \u00e0 s\u2019appliquer devant les Tribunaux dans les cas de rumeurs on line. Les Tribunaux fran\u00e7ais se d\u00e9clarent d\u2019ailleurs comp\u00e9tent pour en conna\u00eetre de mani\u00e8re extensive. Un juge fran\u00e7ais acceptera de sanctionner l\u2019auteur d\u2019une rumeur quel que soit son lieu d\u2019\u00e9tablissement dans le monde, d\u00e8s l\u2019instant o\u00f9 il est d\u00e9montr\u00e9 que cette fausse information \u00e9tait destin\u00e9e \u00e0 causer un pr\u00e9judice au justiciable fran\u00e7ais . Aussi, la Loi est applicable et \u2026 en th\u00e9orie, s\u2019applique.<\/p>\n

Non, le probl\u00e8me est tout autre et il est de deux ordres.<\/p>\n

Tout d\u2019abord, identifier l\u2019auteur d\u2019une rumeur pour l\u2019attraire devant les Tribunaux est une partie de \u00ab\u00a0gendarmes et de voleurs \u00bb qui n\u2019est pas facile dans le monde r\u00e9el, encore plus difficile dans le monde virtuel\u00a0: emails adress\u00e9s \u00e0 partir d\u2019adresses anonymes, \u00e0 partir de Webmails, d\u2019acc\u00e8s publics Internet, anonymiseurs d\u2019adresses IP etc. \u2026 sont quelques unes des techniques assez faciles \u00e0 mettre en \u0153uvre et sans co\u00fbts, qui rendent en pratique \u00e0 ce jour difficile voire impossible l\u2019identification de notre bonhomme. La Loi n\u2019est pas ici en cause, mais plut\u00f4t la structure adopt\u00e9e par la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information, qui d\u2019un c\u00f4t\u00e9, permet de conserver un certain anonymat \u00e0 la population qu\u2019elle accueille, de l\u2019autre, peut faciliter certains comportements d\u00e9lictueux. Face \u00e0 cette probl\u00e9matique, aux gendarmes d\u2019affiner leurs techniques mais la Loi, elle, ne peut rien de plus, sauf \u00e0 ce qu\u2019on lui donne une finalit\u00e9 licencieuse qui pourrait porter atteintes \u00e0 nos libert\u00e9s fondamentales. Le second probl\u00e8me tient effectivement \u00e0 la nature par essence transnationale du r\u00e9seau. D\u2019un c\u00f4t\u00e9 la probl\u00e9matique premi\u00e8re se retrouve ici\u00a0: comment identifier l\u2019auteur de la rumeur bas\u00e9 quelque part dans le monde\u00a0? La coop\u00e9ration polici\u00e8re devra donc s\u2019acc\u00e9l\u00e9rer pour permettre une meilleure \u00e9lucidation des crimes et d\u00e9lits sur le r\u00e9seau. De l\u2019autre, une fois l\u2019auteur de la d\u00e9sinformation identifi\u00e9e, comme nous l\u2019avons vu, le juge fran\u00e7ais le condamnera sans grandes difficult\u00e9s sur la base de textes de Loi anciens et \u00e9prouv\u00e9s. Cependant, l\u00e0 encore, si l\u2019individu est localis\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, il faudra soit une coop\u00e9ration cette fois-ci judiciaire avec l\u2019Etat qui l\u2019h\u00e9berge, soit, si cette coop\u00e9ration existe, mettre en \u0153uvre des proc\u00e9dures judiciaires locales longues, complexes et co\u00fbteuses pour atteindre cet auteur, ce qui d\u00e9courage le plus souvent les plaideurs qui abandonnent les poursuites devant cette perspective. Tant que les Etats ne se seront pas accord\u00e9s pour traiter ce probl\u00e8me, il demeurera sans solution et la rumeur de la rumeur selon laquelle la Loi ne peut rien contre elle, restera bien ancr\u00e9e dans les esprits.<\/p>\n

Une meilleure coop\u00e9ration polici\u00e8re et judiciaire au niveau international est la solution.<\/p>\n

Reste que le chemin est long pour en arriver l\u00e0.<\/p>\n

Dans l’intervalle, longue vie \u00e0 la rumeur\u00a0!<\/p>\n<\/div>\n

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