{"id":365,"date":"2009-06-11T16:05:53","date_gmt":"2009-06-11T14:05:53","guid":{"rendered":"https:\/\/www.iteanu.law\/?p=365"},"modified":"2016-09-19T10:30:37","modified_gmt":"2016-09-19T08:30:37","slug":"mon-meilleur-ami-est-un-avatar","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.iteanu.law\/en\/mon-meilleur-ami-est-un-avatar\/","title":{"rendered":"Mon meilleur ami est un avatar"},"content":{"rendered":"

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Au sens commun du terme, l\u2019avatar est une m\u00e9tamorphose. Le mot vient de la culture Brahmanique Hindoue et d\u00e9signerait les diff\u00e9rentes incarnations du Dieu Vishnou. Dans l\u2019environnement num\u00e9rique, l\u2019avatar peut se d\u00e9finir comme la repr\u00e9sentation graphique d\u2019une personne qui y transfert des attributs de personnalit\u00e9. Les avatars se d\u00e9veloppent en grand nombre. Pourrait on demain, envisager un statut juridique propre \u00e0 l\u2019avatar\u00a0?<\/p>\n<\/div>\n

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Dans le monde num\u00e9rique, l\u2019avatar est g\u00e9n\u00e9ralement cr\u00e9\u00e9 par le joueur ou l\u2019abonn\u00e9 soit selon des objets mis \u00e0 disposition par l\u2019\u00e9diteur du jeu ou du site (crafting traditionnel) soit selon des outils toujours mis \u00e0 disposition par l\u2019\u00e9diteur mais laissant au joueur ou abonn\u00e9 le soin de cr\u00e9\u00e9 son avatar (crafting moderne). Ces avatars ont-ils une personnalit\u00e9 juridique\u00a0? Le 9 mai 2007, Robin Linden, vice-pr\u00e9sident de Second Life, rapportait sur son blog le reportage d\u2019une t\u00e9l\u00e9vision allemande qui montrait des images d\u2019un avatar \u00ab\u00a0ressemblant \u00e0 un adulte m\u00e2le et d\u2019un avatar ressemblant \u00e0 un enfant \u00bb en pleine activit\u00e9 sexuelle. Il pr\u00e9cisait que la cha\u00eene de t\u00e9l\u00e9vision avait d\u00e9nonc\u00e9 les faits aux autorit\u00e9s. Devant les agissements manifestes d\u2019un p\u00e9dophile susceptible d\u2019engager la responsabilit\u00e9 juridique non seulement des protagonistes, mais \u00e9galement de Second Life, ce dernier diligentait imm\u00e9diatement une enqu\u00eate qui r\u00e9v\u00e9lait que les deux avatars appartenaient \u00e0 un homme de 54 ans et une femme de 27 ans. Aucun mineur n\u2019\u00e9tait donc impliqu\u00e9. Cette affaire posait d\u00e8s lors la question de qui aurait \u00e9t\u00e9 responsable des avatars \u00ab\u00a0p\u00e9dophiles \u00bb dans ce cas\u00a0? L\u2019\u00e9diteur de 2nd Life\u00a0? Leurs ma\u00eetres respectifs\u00a0? L\u2019avatar lui m\u00eame\u00a0? Personne\u00a0? Selon nous, toute responsabilit\u00e9 est sous-tendue par un principe de libert\u00e9, voire de libre arbitre. Il ne saurait incomber de responsabilit\u00e9 juridique qu\u2019au seul \u00eatre vivant disposant du libre arbitre, \u00e0 savoir l\u2019homme ou la femme qui a cr\u00e9\u00e9 l\u2019avatar. L\u2019avatar, quant \u00e0 lui, n\u2019est pas homme. Il lui manque la volont\u00e9 propre qui caract\u00e9rise le libre arbitre. Nous r\u00e9pondons donc par la n\u00e9gative \u00e0 la question de la personnalit\u00e9 juridique propre \u00e0 l\u2019avatar. Cependant, cette r\u00e9ponse claire ne signifie pas que la cause est entendue \u00e0 jamais. Le l\u00e9gislateur est capable demain de cr\u00e9er de toute pi\u00e8ce un statut juridique propre aux avatars. Il existe d\u00e9j\u00e0 en droit quantit\u00e9 \u00ab\u00a0d\u2019\u00eatre virtuels \u00bb \u00e0 qui le droit reconna\u00eet un statut. C\u2019est le cas des soci\u00e9t\u00e9s, soci\u00e9t\u00e9s anonymes et autres, qui ne sont pas des \u00eatres faits de chair et de sang. Elles peuvent \u00eatre propri\u00e9taires de biens, employer des salari\u00e9s, entrer en proc\u00e8s c\u2019est \u00e0 dire exercer tous les droits d\u2019un individu et m\u00eame, depuis 2004, elles peuvent en droit fran\u00e7ais \u00eatre passibles de poursuites et sanctions p\u00e9nales allant jusqu\u2019\u00e0 la peine de mort de la personne morale, c\u2019est \u00e0 dire sa dissolution prononc\u00e9e par un tribunal. On peut aussi \u00e9voquer le statut des animaux. Certains pays, comme la Suisse, les consid\u00e8re comme des \u00ab\u00a0cr\u00e9ations vivantes \u00bb \u00e0 qui on reconna\u00eet des droits et des devoirs. Plus \u00e9tonnant, on trouve d\u00e9j\u00e0 dans la Loi fran\u00e7aise, la prise en compte de nos avatars. Ainsi, dans les dispositions relatives \u00e0 la p\u00e9dophilie, le dernier alin\u00e9a de l\u2019article 227-23 du code p\u00e9nal pr\u00e9voit que \u00ab\u00a0Les dispositions du pr\u00e9sent article sont \u00e9galement applicables aux images pornographiques d’une personne dont l’aspect physique est celui d’un mineur, sauf s’il est \u00e9tabli que cette personne \u00e9tait \u00e2g\u00e9e de dix-huit ans au jour de la fixation ou de l’enregistrement de son image \u00bb. La jurisprudence a \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9 que la loi du 17 juin 1998, \u00ab\u00a0a \u00e9tendu l\u2019objet du d\u00e9lit \u00e0 toutes repr\u00e9sentation d\u2019un mineur, les images non r\u00e9elles repr\u00e9sentant un mineur imaginaire, telles que des dessins ou des images r\u00e9sultant de la transformation d\u2019une image r\u00e9elle, entrent dans les pr\u00e9visions de ce texte \u00bb. Elle a ainsi condamn\u00e9 une soci\u00e9t\u00e9 pour avoir diffus\u00e9 des dessins anim\u00e9s mettant en sc\u00e8ne un jeune enfant ayant des relations sexuelles avec des femmes adultes. Comme on le voit donc, la question du statut juridique propre \u00e0 l\u2019avatar, n\u2019est pas si fantasque que cela et cette prospective est tout \u00e0 fait envisageable \u00e0 deux conditions. D\u2019une part, que la pratique des avatars se d\u00e9veloppe \u00e0 grande \u00e9chelle dans les populations, au point de rendre \u00e9vident la n\u00e9cessit\u00e9 de cr\u00e9er un statut juridique dans ce domaine, d\u2019autre part, que la d\u00e9marche ne soit pas v\u00e9cue comme seulement contraignante mais qu\u2019elle apparaisse comme une clarification des r\u00e8gles d\u2019appropriatation (propri\u00e9t\u00e9) et de responsabilit\u00e9. En conclusion, l\u2019avatar est d\u00e9j\u00e0 un objet de droit, avant d\u2019\u00eatre demain un sujet de droit.<\/p>\n<\/div>\n

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